La responsabilité du blogger pour les nuls

Aujourd'hui, un peu de droit. Le blogger ou blogueur est, juridiquement, l'éditeur d'un ensemble de pages (qualifié officiellement de "bloc" ou de "bloc-note") sur lequel il publie périodiquement, avec une possibilité d'interactivité avec les visiteurs-lecteurs, des articles. Il en existe différentes catégories, selon le contenu. Mais là n'est pas notre propos.

Or, en tant qu'éditeur d'un espace, un tant soit peu "collaboratif", il est non seulement responsable de ses propres articles, mais doit surveiller les commentaires, pour éviter les débordements. Aussi doit-il "modérer" les commentaires, a priori (c'est à dire supprimer, le cas échéant, les commentaires avant leur publication) ou a posteriori (c'est à dire supprimer, le cas échéant, les commentaires après leur publication), comme doit le faire l'éditeur d'un forum en ligne.

En règle générale, l'éditeur du "blog" est également "directeur de la publication" (c'est à dire le responsable, au sens juridique du terme, de toutes les publications qui seront faites sur le blog). C'est, pour un blog, l'application d'une règle formelle, dès lors qu'il s'agit d'un "service de communication au public par voie électronique" au sens de la "LEN" du 21 juin 2004 et que la loi du 29 Juillet 1982 sur la communication audiovisuelle (mais est-elle applicable aux blogs ?), prise en son article 93-2 prévoit expressément que "Tout service de communication audiovisuelle est tenu d'avoir un directeur de la publication".

Quelle en est la conséquence ? Elle est simple, si l'on peut dire : le blogueur est responsable des délits d'information prévus et réprimés par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Autant dire qu'il doit garder un oeil - les deux yeux - sur les commentaires qui peuvent être publiés sur son blog.

En plus clair : pour éviter toute difficulté, le blogueur est contraint - en France en tout cas - de censurer tout commentaire diffamatoire ou injurieux dès qu'il en a connaissance.