Pourquoi la Justice est-elle aussi lente ?

Pourquoi des procès et surtout des procès qui durent aussi longtemps ? Les textes devraient, en effet, dans un monde idéal (notamment dans celui imaginé par les philosophes "des lumières") être clairs et simples (rappelons la présomption selon laquelle personne n'est censé ignorer la loi), de sorte que le procès ne devrait être qu'une formalité. Mais c'est impossible, ce pour de muliples raisons.

Tout d'abord parce la multiplication et la "technicité" de plus en plus grande des textes les rendent de moins en moins clairs et de moins en moins compréhensibles, de sorte que des interprétations - par les tribunaux - sont souvent nécessaires lorsque les textes sont confrontés aux faits.

Ensuite, c'est une autre évidence, que personne ne peut sérieusement nier, l'institution judiciaire manque de moyens. Les procès se multiplient, sans que la Justice ne dispose des moyens humains (notamment magistrats et greffiers) et matériels (locaux, matériel informatique, etc.) suffisants pour rendre la justice dans de meilleurs délais.

Les avocats participent, certes, à la lenteur de la Justice, en demandant parfois que l'affaire soit "renvoyée" à une audience ultérieure. Parfois pour des bonnes raisons (notamment pour examiner le dossier adverse avec son client, ce qui impose un renvoi). Parfois pour de moins bonnes raisons (volonté dilatoire, c'est à dire de "faire traîner" le procès lorsque son client n'a pas intérêt à ce que le juge rende sa décision rapidement...).

Peut-être pourrait-on imaginer de limiter le nombre des audiences par affaire, pour désencombrer les tribunaux. Mais cette mesure est délicate à mettre en oeuvre, notamment lorsque les affaires sont complexes et mettent en présence un grand nombre de parties.

La mesure qui serait la plus utile, à savoir de réduire le temps entre deux audiences (réduire, par exemple, à un mois, le délai séparant deux audiences en matière civile), ne peut malheusement pas être appliquée, faute de moyens humains suffisants (nombre de magistrats et de greffiers).

Il faut enfin reconnaître que la société - qui a, parfois pour des raisons futiles, le "culte de l'urgence" - supporte de moins en moins la lenteur. Or, la Justice a parfois besoin de temps. Notamment lorsqu'il est nécessaire de faire procéder à des expertises, des auditions, des confrontations, etc.

Les parties ont parfois des demandes contradictoires qui s'expliquent par une méconnaissance - légitime - du fonctionnement de la justice, mais qui alourdissent les procédures et, par conséquent, le temps de traitement des dossiers : elles souhaitent présenter des dossiers comportant un luxe de détails innombrables tout en exigeant que leur affaire soit traitée rapidement à la première audience...

Mais c'est sans compter avec le principe du contradictoire, qui exige que chaque argument soit examiné et que chaque pièce soit analysée avec un délai suffisant avant l'audience (au moins 15 jours en pratique et plus lorsque les arguments sont complexes et/ou les pièces nombreuses) par la partie adverse, avec l'aide de son avocat.

Bref, dans un Etat de droit, les décisions judiciaires doivent être rendues sereinement et en temps utile, ni trop lentement (notamment lorsqu'un plaideur est privé de ressources ou de liberté) ni trop vite (rappelons nous des périodes troublées de l'histoire de France où les procès n'étaient qu'une mise en scène de condamnations décidées à l'avance).