- le projet de cahier des charges à respecter lors du dépôt des agréments : http://www.pre-arjel.fr/-Projet-Cahier-des-charges-.html,
- le projet de dossier des exigences techniques et documents annexes : http://www.pre-arjel.fr/-Projet-Exigences-techniques-.html,
- le projet de "ressources techniques" complémentaires au projet d’annexe, concernant le format des données : http://www.pre-arjel.fr/Ressources-techniques.html,
- les réponses aux questions fréquemment posées (FAQ) par les candidats aux agréments sur les documents susvisées et le contenu du dossier d'agrément : http://www.pre-arjel.fr/-FAQ-.html.
Ces documents établis par la mission de préfiguration de l'ARJEL au 30 mars 2010 et vont évoluer dans les semaines qui viennent.
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